Permis de construire à Bruguieres (31150) - 1 250 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03109114S0041 délivré le 2015/03/10 à BRUGUIERES autorise une construction neuve pour un programme de 1 250 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MESOLIA HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 250 m² sur RUE DE LA BRIQUETERIE. Déposé en hiver 2014, autorisé le 10 mars 2015 par la commune de BRUGUIERES. Implanté RUE DE LA BRIQUETERIE, à Bruguieres (31150), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MESOLIA HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 8 383 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 1 250 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 250 m².
BRUGUIERES compte 5 957 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE LA BRIQUETERIE, Bruguieres (31150).
MESOLIA HABITAT (SIREN 469201552, SIRET 46920155200020, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BORDEAUX (33000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 250 m² · Variation nette totale : 1 250 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 250 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 250 m²
1 250 m²
Total
0 m²
1 250 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 250 m²
1 250 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
20
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
20
Surface créée
1 250 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 250 m²
Superficie du terrain
8 383 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 250 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/03/10
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 avril 2016. L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 14 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bruguieres (31150). Les travaux prévoient la création de 1 250 m²; la surface après travaux atteint 1 250 m². Le terrain couvre 8 383 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bruguières (31150)
Autres permis de construire de logements dans la commune
