Permis de construire à Bruguieres (31150) - 612 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03109114S0025 délivré le 2014/11/04 à BRUGUIERES autorise une construction neuve pour un programme de 724 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 612 m² sur 50 AVENU DU GAMOUNA. Déposé en été 2014, autorisé le 4 novembre 2014 par la commune de BRUGUIERES. Implanté 50 AVENU DU GAMOUNA, à Bruguieres (31150), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par organismes hlm.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 060 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 83 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 612 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 724 m².
BRUGUIERES compte 5 957 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 50 AVENU DU GAMOUNA, Bruguieres (31150).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Organismes HLM. Localité du demandeur : TOULOUSE CEDEX 3 (31027).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 112 m² · Surface après travaux (totale) : 724 m² · Variation nette totale : 612 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
112 m²
612 m²
0 m²
0 m²
0 m²
612 m²
724 m²
Total
112 m²
612 m²
0 m²
0 m²
0 m²
612 m²
724 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Collectif (hors résidence)
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
612 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
724 m²
Superficie du terrain
2 060 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite724 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/11/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 mars 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 novembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bruguieres (31150). Les travaux prévoient la création de 612 m²; la surface après travaux atteint 724 m². Le terrain couvre 2 060 m².
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