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Permis de construire à Bruguieres (31150) - 3 835 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03109114S0017 délivré le 2014/09/17 à BRUGUIERES autorise une construction neuve pour un programme de 3 835 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 3 835 m² sur AVENU DU GAMOUNA. Déposé en été 2014, autorisé le 17 septembre 2014 par la commune de BRUGUIERES. Implanté AVENU DU GAMOUNA, à Bruguieres (31150), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 47 logements sur une parcelle de 20 480 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 57 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 3 835 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 835 m².

BRUGUIERES compte 5 957 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AVENU DU GAMOUNA, Bruguieres (31150).

Références cadastrales : C, 13, C, 1062, C, 18.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : CUGNAUX (31270).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 835 m² · Variation nette totale : 3 835 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 835 m²0 m²0 m²0 m²3 835 m²3 835 m²
Total0 m²3 835 m²0 m²0 m²0 m²3 835 m²3 835 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés47
Répartition par typologie
Individuel groupé27
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces8
4 pièces24
5 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés47
Surface créée3 835 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 835 m²
Superficie du terrain20 480 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 835 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/09/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 février 2015. L’achèvement a été déclaré le 2 novembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 21 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03109114S0017
  • Code commune INSEE : 31091 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bruguieres (31150). Les travaux prévoient la création de 3 835 m²; la surface après travaux atteint 3 835 m². Le terrain couvre 20 480 m².

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