← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bruguières

Permis de construire à Bruguieres (31150) - 613 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°03109114S0008 délivré le 2014/06/16 à BRUGUIERES autorise une extension de surface pour un programme de 913 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 613 m² sur 5 RUE DES NOISETIERS. Déposé en été 2014, autorisé le 16 juin 2014 par la commune de BRUGUIERES. Implanté 5 RUE DES NOISETIERS, à Bruguieres (31150), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 524 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 613 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 913 m².

BRUGUIERES compte 5 957 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 RUE DES NOISETIERS, Bruguieres (31150).

Références cadastrales : C, 740, C, 741, C, 742.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : BEZIERS (34500).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 300 m² · Surface après travaux (totale) : 913 m² · Variation nette totale : 613 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation300 m²613 m²0 m²0 m²0 m²613 m²913 m²
Total300 m²613 m²0 m²0 m²0 m²613 m²913 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée613 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)913 m²
Superficie du terrain1 524 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite913 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/06/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03109114S0008
  • Code commune INSEE : 31091 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bruguieres (31150). Les travaux prévoient la création de 613 m²; la surface après travaux atteint 913 m². Le terrain couvre 1 524 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bruguières (31150)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Bruguières