← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bruguières

Permis de construire à Bruguieres (31150) - 203 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03109112S0031 délivré le 2013/02/21 à BRUGUIERES autorise une construction neuve pour un programme de 203 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 203 m² sur Lieu-dit LOTISSEMENT LES TUILERIES LOT N 16. Déposé en été 2012, autorisé le 21 février 2013 par la commune de BRUGUIERES. Implanté Lieu-dit LOTISSEMENT LES TUILERIES LOT N 16, à Bruguieres (31150), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LOTISSEMENT LES TUILERIES LOT N 16.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 3 002 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 203 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 203 m².

BRUGUIERES compte 5 957 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LOTISSEMENT LES TUILERIES LOT N 16, Bruguieres (31150).

Références cadastrales : C, 24.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : TOULOUSE (31500).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 203 m² · Variation nette totale : 203 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²203 m²0 m²0 m²0 m²203 m²203 m²
Total0 m²203 m²0 m²0 m²0 m²203 m²203 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée203 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)203 m²
Superficie du terrain3 002 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite203 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/02/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 avril 2013. L’achèvement a été déclaré le 11 septembre 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 21 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03109112S0031
  • Code commune INSEE : 31091 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bruguieres (31150). Les travaux prévoient la création de 203 m²; la surface après travaux atteint 203 m². Le terrain couvre 3 002 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bruguières (31150)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Bruguières