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Autorisation d’urbanisme PC n°08503815H0026 à BROUZILS (LES) (85260) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08503815H0026). Le projet est situé au RUE JEAN YOLE à BROUZILS (LES) (85260). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 1 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 février 2016, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 499 m². La surface de plancher créée atteint 250 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 250 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE JEAN YOLE, BROUZILS (LES) (85260).

Références cadastrales : AI, 11.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT (SIREN 545850448, SIRET 54585044800030, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ROCHE SUR YON (LA) (85000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 250 m² · Variation nette totale : 250 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²250 m²0 m²0 m²0 m²250 m²250 m²
Total0 m²250 m²0 m²0 m²0 m²250 m²250 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée250 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)250 m²
Superficie du terrain1 499 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite250 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/02/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 mai 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08503815H0026
  • Code commune INSEE : 85038 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BROUZILS (LES) (85260). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 250 m², 0 m² et parcelle de 1 499 m².