Permis de construire à Brouzet-Les-Quissac (30260) - 140 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°03005421A0002 délivré le 2022/05/09 à Brouzet-les-Quissac autorise une construction neuve pour un programme de 140 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BAGNE LOUP, le programme résidentiel autorise la construction de 140 m² sur Lieu-dit Bagne Loup. Déposé en hiver 2021, autorisé le 9 mai 2022 par la commune de Brouzet-les-Quissac. Implanté Lieu-dit Bagne Loup, à Brouzet-Les-Quissac (30260), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de Bagne Loup.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BAGNE LOUP.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 23 783 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 140 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 140 m².
Brouzet-les-Quissac compte 300 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Bagne Loup, Brouzet-Les-Quissac (30260).
Références cadastrales : AN, 82, AN, 80.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BAGNE LOUP (SIREN 848430187, SIRET 84843018700015, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Brouzet-les-Quissac (30260)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 140 m² · Variation nette totale : 140 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 140 m² | 140 m² |
| Total | 0 m² | 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 140 m² | 140 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 140 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 140 m² |
| Superficie du terrain | 23 783 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03005421A0002
- Code commune INSEE : 30054 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mai 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brouzet-Les-Quissac (30260). Les travaux prévoient la création de 140 m²; la surface après travaux atteint 140 m². Le terrain couvre 23 783 m².
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