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Autorisation d’urbanisme PC n°00304324A0006 à BROUT-VERNET (03110) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00304324A0006). Le projet est situé au Rue du Bois de Brout à BROUT-VERNET (03110). Le projet se situe dans le département Allier, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 12 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 juin 2024, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 9 609 m². La surface de plancher créée atteint 924 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 924 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Bois de Brout, BROUT-VERNET (03110).

Références cadastrales : AA, 389, AA, 431.

Région : Auvergne • Département : Allier.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EVOLEA (SIREN 598201325, SIRET 59820132500100, APE 68.20A, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MOULINS (03000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 924 m² · Variation nette totale : 924 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²924 m²0 m²0 m²0 m²924 m²924 m²
Total0 m²924 m²0 m²0 m²0 m²924 m²924 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
En résidence16
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée924 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)924 m²
Superficie du terrain9 609 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite924 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2024/06/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00304324A0006
  • Code commune INSEE : 03043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BROUT-VERNET (03110). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 924 m², 0 m² et parcelle de 9 609 m².