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Permis de construire à Brousse (63490) - 8 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°06305625A0002 délivré le 2025/07/31 à BROUSSE autorise une extension de surface pour un programme de 21 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LES SUCHERS, le programme résidentiel autorise la construction de 8 m² sur 14 Lachamp. Déposé en été 2025, autorisé le 31 juillet 2025 par la commune de BROUSSE. Implanté 14 Lachamp, à Brousse (63490), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne, dans le secteur de Lachamp.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LES SUCHERS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 8 870 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 8 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 21 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

BROUSSE compte 344 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 14 Lachamp, Brousse (63490).

Références cadastrales : AV, 205, AV, 448, AV, 466.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES SUCHERS (SIREN 323479915, SIRET 32347991500015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CLERMONT-FERRAND (63000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 16 m² · Surface après travaux (totale) : 21 m² · Variation nette totale : 5 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	16 m²	8 m²	0 m²	3 m²	0 m²	5 m²	21 m²
Total	16 m²	8 m²	0 m²	3 m²	0 m²	5 m²	21 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel pur	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	1
Surface créée	8 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	3 m²
Surface après travaux (totale)	21 m²
Superficie du terrain	8 870 m²
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence secondaire
Extension	non
Surélévation	oui
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite21 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2025/07/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06305625A0002
Code commune INSEE : 63056 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2025
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 juillet 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brousse (63490). Les travaux prévoient la création de 8 m² et des démolitions de 3 m²; la surface après travaux atteint 21 m². Le terrain couvre 8 870 m².

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2023 - 06305623A0002 - extension de surface sans transformation - 93 m² Habitation
2023 - 06305623A0005 - extension de surface sans transformation - 143 m² Habitation
2023 - 06305623A0001 - nouvelle construction - 148 m² Habitation
2021 - Les Bongats - transformation sans extension ni diminution de surface - 120 m² Hébergement hôtelier
2021 - 06305621A0002 - nouvelle construction - 132 m² Habitation
2020 - 06305620A0002 - transformation sans extension ni diminution de surface - 209 m² Hébergement hôtelier

Voir toutes les autorisations à Brousse

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	63
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Puy-de-Dôme
Code de la commune du lieu des travaux	63056
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	06305625A0002
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2025-07-31
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2025
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2025-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2025-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI LES SUCHERS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	323479915
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	32347991500015
Code postal du demandeur	63000
Localité du demandeur	CLERMONT-FERRAND
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	14
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Lachamp
Lieu-dit du terrain	Lachamp
Localité du terrain	BROUSSE
Code postal du terrain	63490
sec_cadastre1	AV
num_cadastre1	205
sec_cadastre2	AV
num_cadastre2	448
sec_cadastre3	AV
num_cadastre3	466
Superficie du terrain	8870
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	oui
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence secondaire
Type d’annexe	2
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	true
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	16
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	8
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	3
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	21