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Permis de construire à Brou-Sur-Chantereine (77177) - 2 569 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0770551900001 délivré le 2019/04/18 à Brou-sur-Chantereine autorise une construction neuve pour un programme de 2 687 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV BROU CHANTEREINE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 687 m² sur 68-70 Avenu Jean Jaures. Déposé en hiver 2019, autorisé le 18 avril 2019 par la commune de Brou-sur-Chantereine. Implanté 68-70 Avenu Jean Jaures, à Brou-Sur-Chantereine (77177), dans le département d’Seine-et-Marne, en Île-de-France, dans le secteur de 2 Rue de Chantereine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV BROU CHANTEREINE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 42 logements sur une parcelle de 1 310 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 687 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 2 569 m² d’habitation et 118 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 687 m².

Brou-sur-Chantereine compte 4 992 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 68-70 Avenu Jean Jaures, Brou-Sur-Chantereine (77177).

Références cadastrales : B, 699, B, 987, B, 988.

Région : Île-de-France • Département : Seine-et-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV BROU CHANTEREINE (SIREN 845203389, SIRET 84520338900018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CLICHY SOUS BOIS (93390)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 687 m² · Variation nette totale : 2 687 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	2 569 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 569 m²	2 569 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	118 m²	0 m²	0 m²	0 m²	118 m²	118 m²
Total	0 m²	2 687 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 687 m²	2 687 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	42
Collectif (hors résidence)	42
Répartition par taille
1 pièce	1
2 pièces	17
3 pièces	21
4 pièces	3

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	42
Surface créée	2 687 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 687 m²
Superficie du terrain	1 310 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 687 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2019/04/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 mai 2020.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0770551900001
Code commune INSEE : 77055 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brou-Sur-Chantereine (77177). Les travaux prévoient la création de 2 687 m²; la surface après travaux atteint 2 687 m². Le terrain couvre 1 310 m².

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2022 - Foch - nouvelle construction - 100 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Brou-sur-Chantereine

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	77
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Seine-et-Marne
Code de la commune du lieu des travaux	77055
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0770551900001
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2019-04-18
Date réelle d'ouverture de chantier	2020-05-11
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2019-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2020-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-06
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCCV BROU CHANTEREINE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	845203389
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84520338900018
Code postal du demandeur	93390
Localité du demandeur	CLICHY SOUS BOIS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	68-70
Type de voie du terrain	Avenu
Libellé de la voie du terrain	Jean Jaures
Lieu-dit du terrain	2 Rue de Chantereine
Localité du terrain	Brou-sur-Chantereine
Code postal du terrain	77177
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	699
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	987
sec_cadastre3	B
num_cadastre3	988
Superficie du terrain	1310
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	42
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	42
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	42
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	1
Nombre de logements de 2 pièces créés	17
Nombre de logements de 3 pièces créés	21
Nombre de logements de 4 pièces créés	3
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	2569
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	118
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	2687