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Permis de construire à Brossac (16480) - 82 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01606614W0001 délivré le 2014/02/07 à Brossac autorise une construction neuve pour un programme de 82 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SARL ETANG VALLIER, le programme résidentiel autorise la construction de 82 m² sur Lieu-dit Les Pinedes. Déposé en hiver 2014, autorisé le 7 février 2014 par la commune de Brossac. Implanté Lieu-dit Les Pinedes, à Brossac (16480), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de Les Pinedes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL ETANG VALLIER.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 984 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 82 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 82 m².

Brossac compte 457 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les Pinedes, Brossac (16480).

Références cadastrales : YB, 281p.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL ETANG VALLIER (SIREN 451074173, SIRET 45107417300019, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Brossac (16480)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 82 m² · Variation nette totale : 82 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²82 m²0 m²0 m²0 m²82 m²82 m²
Total0 m²82 m²0 m²0 m²0 m²82 m²82 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée82 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)82 m²
Superficie du terrain984 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite82 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/02/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01606614W0001
  • Code commune INSEE : 16066 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brossac (16480). Les travaux prévoient la création de 82 m²; la surface après travaux atteint 82 m². Le terrain couvre 984 m².

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