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Autorisation d’urbanisme PC n°0690292400282 à Bron (69500) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690292400282). Le projet est situé au 1 Impasse Chapuis à Bron (69500). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 février 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 février 2025, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 612 m². La surface de plancher créée atteint 19 m². Le projet convertit 97 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 116 m².

Localisation du projet

Adresse : 1 Impasse Chapuis, Bron (69500).

Références cadastrales : A, 376.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ZANAOR (SIREN 938577780, SIRET 93857778000019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BRON (69500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 116 m² · Variation nette totale : 19 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation97 m²19 m²97 m²0 m²97 m²19 m²116 m²
Total97 m²19 m²97 m²0 m²97 m²19 m²116 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
1 pièce3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée19 m²
Surface transformée97 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)116 m²
Superficie du terrain612 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite116 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/02/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690292400282
  • Code commune INSEE : 69029 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bron (69500). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 19 m², 97 m² et parcelle de 612 m².