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Autorisation d’urbanisme PC n°0690292300001 à Bron (69500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690292300001). Le projet est situé au 2 impasse Callemard à Bron (69500). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 14 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 juin 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 547 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 112 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 112 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 2 impasse Callemard, Bron (69500).

Références cadastrales : D, 256.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MF MOZART (SIREN 833747165, SIRET 83374716500011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ST GALMIER (42330)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 112 m² · Variation nette totale : 35 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation77 m²112 m²0 m²77 m²0 m²35 m²112 m²
Total77 m²112 m²0 m²77 m²0 m²35 m²112 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée112 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée77 m²
Surface après travaux (totale)112 m²
Superficie du terrain547 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite112 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/06/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690292300001
  • Code commune INSEE : 69029 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bron (69500). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 112 m², 0 m² et parcelle de 547 m².