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Autorisation d’urbanisme PC n°0690292200036 à Bron (69500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690292200036). Le projet est situé au ZAC des Terrasses à Bron (69500). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 2 février 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 février 2023, autorise la création de 73 logements sur une parcelle de 3 250 m². La surface de plancher créée atteint 5 934 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 934 m². Le bâti est annoncé avec 7 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ZAC des Terrasses, Bron (69500).

Références cadastrales : A, 1161.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ICADE PROMOTION (SIREN 784606576, SIRET 78460657600758, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON 03 (69003)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 934 m² · Variation nette totale : 5 934 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 198 m²0 m²0 m²0 m²5 198 m²5 198 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²736 m²0 m²0 m²0 m²736 m²736 m²
Total0 m²5 934 m²0 m²0 m²0 m²5 934 m²5 934 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés73
Répartition par typologie
Individuel groupé73
Répartition par taille
2 pièces21
3 pièces34
4 pièces12
5 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés73
Surface créée5 934 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 934 m²
Superficie du terrain3 250 m²
Nombre de niveaux7
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite736 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/02/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690292200036
  • Code commune INSEE : 69029 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bron (69500). Les principaux éléments portent sur 73 logements, 5 934 m², 0 m² et parcelle de 3 250 m².