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Autorisation d’urbanisme PC n°0690291800012 à Bron (69500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690291800012). Le projet est situé au 50 rue de la Batterie à Bron (69500). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 17 juillet 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 juillet 2018, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 319 m². La surface de plancher créée atteint 422 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 422 m².

Localisation du projet

Adresse : 50 rue de la Batterie, Bron (69500).

Références cadastrales : A, 538, A, 540, A, 791.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : BRON (69500).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 422 m² · Variation nette totale : -53 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²422 m²0 m²0 m²0 m²422 m²422 m²
Autres locaux non résidentiels475 m²0 m²0 m²475 m²0 m²-475 m²0 m²
Total475 m²422 m²0 m²475 m²0 m²-53 m²422 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces2
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée422 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)422 m²
Superficie du terrain1 319 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/07/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 8 décembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690291800012
  • Code commune INSEE : 69029 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bron (69500). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 422 m², 0 m² et parcelle de 1 319 m².