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Autorisation d’urbanisme PC n°0690291300008 à BRON (69500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690291300008). Le projet est situé au 128 RUE DE LA PAGERE à BRON (69500). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 juin 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 juin 2013, autorise la création de 25 logements sur une parcelle de 1 025 m². La surface de plancher créée atteint 1 472 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 472 m².

Localisation du projet

Adresse : 128 RUE DE LA PAGERE, BRON (69500).

Références cadastrales : F, 1469.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : BRON (69500).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 472 m² · Variation nette totale : 1 334 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation138 m²1 472 m²0 m²138 m²0 m²1 334 m²1 472 m²
Total138 m²1 472 m²0 m²138 m²0 m²1 334 m²1 472 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)25
Répartition par taille
1 pièce5
2 pièces5
3 pièces12
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Surface créée1 472 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée138 m²
Surface après travaux (totale)1 472 m²
Superficie du terrain1 025 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 472 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/06/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 novembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690291300008
  • Code commune INSEE : 69029 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRON (69500). Les principaux éléments portent sur 25 logements, 1 472 m², 0 m² et parcelle de 1 025 m².