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Autorisation d’urbanisme PC n°02509712M0009 à Brognard (25600) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02509712M0009). Le projet est situé au 3 RUE des Jonchets à Brognard (25600). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 8 février 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 février 2013, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 301 m². La surface de plancher créée atteint 15 m². Le projet convertit 144 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 335 m².

Localisation du projet

Adresse : 3 RUE des Jonchets, Brognard (25600).

Références cadastrales : AI, 166.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Brognard (25600).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 335 m² · Variation nette totale : -7 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation166 m²15 m²206 m²22 m²144 m²55 m²221 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²62 m²-62 m²-62 m²
Autres locaux non résidentiels176 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²176 m²
Total342 m²15 m²206 m²22 m²206 m²-7 m²335 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée15 m²
Surface transformée144 m²
Surface supprimée22 m²
Surface après travaux (totale)335 m²
Superficie du terrain1 301 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite114 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/02/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02509712M0009
  • Code commune INSEE : 25097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Brognard (25600). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 15 m², 144 m² et parcelle de 1 301 m².