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Autorisation d’urbanisme PC n°02111016B0001 à Brochon (21220) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02111016B0001). Le projet est situé au RUE STEPHEN LIEGEARD à Brochon (21220). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 2 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 mai 2016, autorise la création de 17 logements sur une parcelle de 3 171 m². La surface de plancher créée atteint 1 518 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 518 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE STEPHEN LIEGEARD, Brochon (21220).

Références cadastrales : AC, 254p, AC, 255, AC, 132.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CARRE DE L'HABITAT (SIREN 814812277, SIRET 81481227700014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Lutterbach (68460)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 518 m² · Variation nette totale : 1 518 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 518 m²0 m²0 m²0 m²1 518 m²1 518 m²
Total0 m²1 518 m²0 m²0 m²0 m²1 518 m²1 518 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés17
Répartition par typologie
Individuel groupé17
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces2
4 pièces6
5 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés17
Surface créée1 518 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 518 m²
Superficie du terrain3 171 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 518 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/05/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02111016B0001
  • Code commune INSEE : 21110 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Brochon (21220). Les principaux éléments portent sur 17 logements, 1 518 m², 0 m² et parcelle de 3 171 m².