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Autorisation d’urbanisme PC n°01903116A0099 à BRIVE-LA-GAILLARDE (19100) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01903116A0099). Le projet est situé au 16 RUE ELIE MASSENAT à BRIVE-LA-GAILLARDE (19100). Le projet se situe dans le département Corrèze, en région Limousin.

L’autorisation a été délivrée le 25 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 novembre 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 404 m². La surface de plancher créée atteint 60 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 111 m².

Localisation du projet

Adresse : 16 RUE ELIE MASSENAT, BRIVE-LA-GAILLARDE (19100).

Références cadastrales : BY, 198.

Région : Limousin • Département : Corrèze.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI RUGBY IMMOB (SIREN 812987741, SIRET 81298774100012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité BRIVE-LA-GAILLARDE (19100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 111 m² · Variation nette totale : 60 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation51 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²111 m²
Total51 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²111 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée60 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)111 m²
Superficie du terrain404 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite111 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/11/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 novembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01903116A0099
  • Code commune INSEE : 19031 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIVE-LA-GAILLARDE (19100). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 60 m², 0 m² et parcelle de 404 m².