Permis de construire à Brissac-Quince (49320) - 114 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04905013A0017 délivré le 2013/10/11 à Brissac-Quince autorise une construction neuve pour un programme de 114 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par O.V.Y.A., le programme résidentiel autorise la construction de 114 m² sur 6 RUE du Vivier. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 11 octobre 2013 par la commune de Brissac-Quince. Implanté 6 RUE du Vivier, à Brissac-Quince (49320), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par O.V.Y.A..
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 519 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 114 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 114 m².
Brissac-Quince compte 10 895 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 RUE du Vivier, Brissac-Quince (49320).
O.V.Y.A. (SIREN 498923390, SIRET 49892339000013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Charce-Saint-Ellier-sur-Aubance (49320)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 114 m² · Variation nette totale : 114 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
114 m²
0 m²
0 m²
0 m²
114 m²
114 m²
Total
0 m²
114 m²
0 m²
0 m²
0 m²
114 m²
114 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
114 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
114 m²
Superficie du terrain
519 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite114 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/10/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 décembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 11 juillet 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 1 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brissac-Quince (49320). Les travaux prévoient la création de 114 m²; la surface après travaux atteint 114 m². Le terrain couvre 519 m².
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