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Permis de construire à Brison-Saint-Innocent (73100) - 298 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07305923C1015 délivré le 2024/04/15 à Brison-saint-innocent autorise une construction neuve pour un programme de 298 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LARDAZ, le programme résidentiel autorise la construction de 298 m² sur Lotissement Le Clos du Ced. Déposé en hiver 2023, autorisé le 15 avril 2024 par la commune de Brison-saint-innocent. Implanté Lotissement Le Clos du Ced, à Brison-Saint-Innocent (73100), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Chez Blanchard.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LARDAZ.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 920 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 298 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 298 m².

Brison-saint-innocent compte 2 360 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lotissement Le Clos du Ced, Brison-Saint-Innocent (73100).

Références cadastrales : 0D, 3562.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LARDAZ (SIREN 854035060, SIRET 85403506000011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Paris (75015)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 298 m² · Variation nette totale : 298 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	298 m²	0 m²	0 m²	0 m²	298 m²	298 m²
Total	0 m²	298 m²	0 m²	0 m²	0 m²	298 m²	298 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	2
Individuel groupé	2
Répartition par taille
6 pièces et +	2

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	2
Surface créée	298 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	298 m²
Superficie du terrain	920 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite298 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2024/04/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07305923C1015
Code commune INSEE : 73059 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 avril 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brison-Saint-Innocent (73100). Les travaux prévoient la création de 298 m²; la surface après travaux atteint 298 m². Le terrain couvre 920 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Brison-Saint-Innocent (73100)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2024 - Chemin des pegaz - extension de surface sans transformation - 119 m² Habitation
2024 - Lotissement Le Clos du Ced - nouvelle construction - 296 m² Habitation
2023 - Chemin des ecoles - transformation avec extension de surface - 264 m² Habitation
2023 - route de Paris - nouvelle construction - 123 m² Habitation
2023 - Chemin de join - nouvelle construction - 298 m² Habitation
2023 - Chemin de verans - nouvelle construction - 336 m² Habitation
2023 - Chemin du Lachat - Lots 9 - nouvelle construction - 1 499 m² Habitation
2023 - Chemin de la croix Soliere - nouvelle construction - 291 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Brison-Saint-Innocent

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Savoie
Code de la commune du lieu des travaux	73059
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	07305923C1015
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2024-04-15
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI LARDAZ
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	854035060
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	85403506000011
Code postal du demandeur	75015
Localité du demandeur	Paris
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Lotissement Le Clos du Ced
Lieu-dit du terrain	Chez Blanchard
Localité du terrain	Brison-saint-innocent
Code postal du terrain	73100
sec_cadastre1	0D
num_cadastre1	3562
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	920
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	2
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	true
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	2
Nombre de logements individuels créés	2
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	2
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	2
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	298
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	298