Permis de construire à Brison-Saint-Innocent (73100) - 168 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°07305923C1004 délivré le 2023/09/18 à Brison-Saint-Innocent autorise une construction neuve pour un programme de 336 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 336 m² sur 46 Chemin de verans. Déposé au printemps 2023, autorisé le 18 septembre 2023 par la commune de Brison-Saint-Innocent. Implanté 46 Chemin de verans, à Brison-Saint-Innocent (73100), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 336 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 168 m² d’habitation et 168 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 336 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Brison-Saint-Innocent compte 2 360 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 46 Chemin de verans, Brison-Saint-Innocent (73100).
Références cadastrales : 0C, 3219.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Aix-les-Bains (73100).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 336 m² · Variation nette totale : 336 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
| Total | 0 m² | 336 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 336 m² | 336 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 336 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 336 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07305923C1004
- Code commune INSEE : 73059 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brison-Saint-Innocent (73100). Les travaux prévoient la création de 336 m²; la surface après travaux atteint 336 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Brison-Saint-Innocent (73100)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2024 - Chemin des pegaz - extension de surface sans transformation - 119 m² Habitation
- 2024 - Lotissement Le Clos du Ced - nouvelle construction - 296 m² Habitation
- 2024 - Lotissement Le Clos du Ced - nouvelle construction - 298 m² Habitation
- 2023 - Chemin des ecoles - transformation avec extension de surface - 264 m² Habitation
- 2023 - route de Paris - nouvelle construction - 123 m² Habitation
- 2023 - Chemin de join - nouvelle construction - 298 m² Habitation
- 2023 - Chemin du Lachat - Lots 9 - nouvelle construction - 1 499 m² Habitation
- 2023 - Chemin de la croix Soliere - nouvelle construction - 291 m² Habitation