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Permis de construire à Brison St Innocent (73100) - 2 308 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07305921C1011 délivré le 2021/11/30 à BRISON ST INNOCENT autorise une construction neuve pour un programme de 2 308 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE DES ALPES DE GESTION ET DE COMMERCIALISATION - RHONES-ALPES, le programme résidentiel autorise la construction de 2 308 m² sur chemin du Lac. Déposé au printemps 2021, autorisé le 30 novembre 2021 par la commune de BRISON ST INNOCENT. Implanté chemin du Lac, à Brison St Innocent (73100), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lieu-dit La Rolande.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE DES ALPES DE GESTION ET DE COMMERCIALISATION - RHONES-ALPES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 30 logements sur une parcelle de 7 157 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 2 308 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 308 m².

BRISON ST INNOCENT compte 2 360 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemin du Lac, Brison St Innocent (73100).

Références cadastrales : 0D, 2606, 0D, 2213.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE DES ALPES DE GESTION ET DE COMMERCIALISATION - RHONES-ALPES (SIREN 443153978, SIRET 44315397800020, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité DOUVAINE (74140)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 308 m² · Variation nette totale : 2 308 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 308 m²0 m²0 m²0 m²2 308 m²2 308 m²
Total0 m²2 308 m²0 m²0 m²0 m²2 308 m²2 308 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés30
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)30
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces16
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés30
Surface créée2 308 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 308 m²
Superficie du terrain7 157 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 308 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/11/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07305921C1011
  • Code commune INSEE : 73059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brison St Innocent (73100). Les travaux prévoient la création de 2 308 m²; la surface après travaux atteint 2 308 m². Le terrain couvre 7 157 m².

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