Permis de construire à Brison St Innocent (73100) - 1 197 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07305918C1005 délivré le 2018/09/27 à BRISON ST INNOCENT autorise une construction neuve pour un programme de 1 197 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 197 m² sur COTEFORT. Déposé au printemps 2018, autorisé le 27 septembre 2018 par la commune de BRISON ST INNOCENT. Implanté COTEFORT, à Brison St Innocent (73100), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 2 597 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 1 197 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 197 m².
BRISON ST INNOCENT compte 2 360 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 197 m² · Variation nette totale : 1 197 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 197 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 197 m²
1 197 m²
Total
0 m²
1 197 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 197 m²
1 197 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
12
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
12
Surface créée
1 197 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 197 m²
Superficie du terrain
2 597 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 197 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 septembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brison St Innocent (73100). Les travaux prévoient la création de 1 197 m²; la surface après travaux atteint 1 197 m². Le terrain couvre 2 597 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Brison-Saint-Innocent (73100)
Autres permis de construire de logements dans la commune
