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Permis de construire à Brison St Innocent (73100) - 246 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07305918C1004 délivré le 2018/06/12 à BRISON ST INNOCENT autorise une construction neuve pour un programme de 246 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE DOMAINE DU POETE, le programme résidentiel autorise la construction de 246 m² sur 66 chemi de Join. Déposé en hiver 2018, autorisé le 12 juin 2018 par la commune de BRISON ST INNOCENT. Implanté 66 chemi de Join, à Brison St Innocent (73100), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE DOMAINE DU POETE.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 514 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 246 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 246 m².

BRISON ST INNOCENT compte 2 360 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 66 chemi de Join, Brison St Innocent (73100).

Références cadastrales : 0C, 2386.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE DOMAINE DU POETE (SIREN 832357081, SIRET 83235708100013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ANNECY (74960)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 246 m² · Variation nette totale : 246 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²246 m²0 m²0 m²0 m²246 m²246 m²
Total0 m²246 m²0 m²0 m²0 m²246 m²246 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée246 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)246 m²
Superficie du terrain1 514 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite246 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/06/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 décembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 14 décembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 36 mois 2 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07305918C1004
  • Code commune INSEE : 73059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brison St Innocent (73100). Les travaux prévoient la création de 246 m²; la surface après travaux atteint 246 m². Le terrain couvre 1 514 m².

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