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Permis de construire à Brison St Innocent (73100) - 237 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07305916C1008 délivré le 2016/09/07 à BRISON ST INNOCENT autorise une construction neuve pour un programme de 237 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SARL LE LOU, le programme résidentiel autorise la construction de 237 m² sur chemi de la Faucille. Déposé en été 2016, autorisé le 7 septembre 2016 par la commune de BRISON ST INNOCENT. Implanté chemi de la Faucille, à Brison St Innocent (73100), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de lieu-dit ""Sur le Grand Bois"".

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL LE LOU.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 516 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 237 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 237 m².

BRISON ST INNOCENT compte 2 360 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemi de la Faucille, Brison St Innocent (73100).

Références cadastrales : 0D, 3339, 0D, 3342.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL LE LOU (SIREN 317079481, SIRET 31707948100055, APE 46.69B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité DRUMETTAZ-CLARAFOND (73420)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 237 m² · Variation nette totale : 237 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²237 m²0 m²0 m²0 m²237 m²237 m²
Total0 m²237 m²0 m²0 m²0 m²237 m²237 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée237 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)237 m²
Superficie du terrain516 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite237 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/09/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07305916C1008
  • Code commune INSEE : 73059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brison St Innocent (73100). Les travaux prévoient la création de 237 m²; la surface après travaux atteint 237 m². Le terrain couvre 516 m².

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