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Permis de construire à Brison St Innocent (73100) - 775 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07305915C1012 délivré le 2015/11/30 à BRISON ST INNOCENT autorise une construction neuve pour un programme de 775 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 775 m² sur chemi des Berthets. Déposé en été 2015, autorisé le 30 novembre 2015 par la commune de BRISON ST INNOCENT. Implanté chemi des Berthets, à Brison St Innocent (73100), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 1 458 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 775 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 775 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

BRISON ST INNOCENT compte 2 360 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemi des Berthets, Brison St Innocent (73100).

Références cadastrales : 0D, 2941, 0D, 2940, 0D, 2938.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LYON (69006).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 775 m² · Variation nette totale : 775 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²775 m²0 m²0 m²0 m²775 m²775 m²
Total0 m²775 m²0 m²0 m²0 m²775 m²775 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces7
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée775 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)775 m²
Superficie du terrain1 458 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite775 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/11/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 décembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07305915C1012
  • Code commune INSEE : 73059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brison St Innocent (73100). Les travaux prévoient la création de 775 m²; la surface après travaux atteint 775 m². Le terrain couvre 1 458 m².

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