Permis de construire à Brison St Innocent (73100) - 618 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07305915C1002 délivré le 2015/08/27 à BRISON ST INNOCENT autorise une construction neuve pour un programme de 618 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV DES VIGNES DU CHATEAU, le programme résidentiel autorise la construction de 618 m² sur chemi de Pompierre. Déposé au printemps 2015, autorisé le 27 août 2015 par la commune de BRISON ST INNOCENT. Implanté chemi de Pompierre, à Brison St Innocent (73100), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV DES VIGNES DU CHATEAU.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 300 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 618 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 618 m².
BRISON ST INNOCENT compte 2 360 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : chemi de Pompierre, Brison St Innocent (73100).
SCCV DES VIGNES DU CHATEAU (SIREN 810168203, SIRET 81016820300018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité GRESY SUR AIX (73100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 618 m² · Variation nette totale : 618 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
618 m²
0 m²
0 m²
0 m²
618 m²
618 m²
Total
0 m²
618 m²
0 m²
0 m²
0 m²
618 m²
618 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
9
Répartition par typologie
Individuel groupé
9
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
9
Surface créée
618 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
618 m²
Superficie du terrain
1 300 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite618 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/08/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 janvier 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brison St Innocent (73100). Les travaux prévoient la création de 618 m²; la surface après travaux atteint 618 m². Le terrain couvre 1 300 m².
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