Permis de construire à Brison-Saint-Innocent (73100) - 328 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07305912C1019 délivré le 2013/01/18 à Brison-Saint-Innocent autorise une construction neuve pour un programme de 328 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 328 m² sur chez Ponsonnet. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 18 janvier 2013 par la commune de Brison-Saint-Innocent. Implanté chez Ponsonnet, à Brison-Saint-Innocent (73100), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 376 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 328 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 328 m².
Brison-Saint-Innocent compte 2 360 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : chez Ponsonnet, Brison-Saint-Innocent (73100).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Savigny (74520).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 328 m² · Variation nette totale : 328 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
328 m²
0 m²
0 m²
0 m²
328 m²
328 m²
Total
0 m²
328 m²
0 m²
0 m²
0 m²
328 m²
328 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
328 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
328 m²
Superficie du terrain
1 376 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite328 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/01/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 avril 2014. L’achèvement a été déclaré le 3 juillet 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 26 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brison-Saint-Innocent (73100). Les travaux prévoient la création de 328 m²; la surface après travaux atteint 328 m². Le terrain couvre 1 376 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Brison-Saint-Innocent (73100)
Autres permis de construire de logements dans la commune
