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Autorisation d’urbanisme PC n°06106324F0003 à BRIOUZE (61220) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06106324F0003). Le projet est situé au la Gallotiere à BRIOUZE (61220). Le projet se situe dans le département Orne, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 13 mai 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 mai 2024, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 3 200 m². La surface de plancher créée atteint 42 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 181 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : la Gallotiere, BRIOUZE (61220).

Références cadastrales : B, 222.

Région : Basse-Normandie • Département : Orne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BRIOUZE (61220).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 181 m² · Variation nette totale : 42 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation139 m²42 m²0 m²0 m²0 m²42 m²181 m²
Total139 m²42 m²0 m²0 m²0 m²42 m²181 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
1 pièce2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée42 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)181 m²
Superficie du terrain3 200 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite181 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/05/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06106324F0003
  • Code commune INSEE : 61063 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIOUZE (61220). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 42 m², 0 m² et parcelle de 3 200 m².