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Permis de construire à Brionne (27800) - 1 361 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02711624Z0008 délivré le 2024/11/15 à BRIONNE autorise une construction neuve pour un programme de 1 361 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CGM, le programme résidentiel autorise la construction de 1 361 m² sur LA VALLEE AUX BOEUFS. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 15 novembre 2024 par la commune de BRIONNE. Implanté LA VALLEE AUX BOEUFS, à Brionne (27800), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CGM.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 5 177 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 361 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 361 m².

BRIONNE compte 4 219 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA VALLEE AUX BOEUFS, Brionne (27800).

Références cadastrales : YC, 31, YC, 32, YC, 33.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CGM (SIREN 841098718, SIRET 84109871800023, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité OISSEL (76350)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 361 m² · Variation nette totale : 1 361 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 361 m²0 m²0 m²0 m²1 361 m²1 361 m²
Total0 m²1 361 m²0 m²0 m²0 m²1 361 m²1 361 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée1 361 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 361 m²
Superficie du terrain5 177 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 361 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/11/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 février 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02711624Z0008
  • Code commune INSEE : 27116 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brionne (27800). Les travaux prévoient la création de 1 361 m²; la surface après travaux atteint 1 361 m². Le terrain couvre 5 177 m².

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