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Autorisation d’urbanisme PC n°0911111610017 à BRIIS-SOUS-FORGES (91640) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0911111610017). Le projet est situé au 210 Chemin de la Justice à BRIIS-SOUS-FORGES (91640). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 11 mai 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 mai 2017, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 916 m². La surface de plancher créée atteint 182 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 182 m².

Localisation du projet

Adresse : 210 Chemin de la Justice, BRIIS-SOUS-FORGES (91640).

Références cadastrales : C, 592, C, 624.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RICA (SIREN 823593223, SIRET 82359322300014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Forges les bains (91470)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 182 m² · Variation nette totale : 182 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²182 m²0 m²0 m²0 m²182 m²182 m²
Total0 m²182 m²0 m²0 m²0 m²182 m²182 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée182 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)182 m²
Superficie du terrain916 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite182 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/05/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0911111610017
  • Code commune INSEE : 91111 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIIS-SOUS-FORGES (91640). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 182 m², 0 m² et parcelle de 916 m².