← Retour à la liste des autorisations sur la commune Briis-sous-Forges

Autorisation d’urbanisme PC n°0911111440022 à Briis-sous-Forges (91640) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0911111440022). Le projet est situé au CHEM des Vignes à Briis-sous-Forges (91640). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 21 février 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 février 2015, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 057 m². La surface de plancher créée atteint 224 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 224 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEM des Vignes, Briis-sous-Forges (91640).

Références cadastrales : C, 480.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RIBCAP (SIREN 805226743, SIRET 80522674300013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Forges-les-Bains (91470)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 224 m² · Variation nette totale : 224 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²224 m²0 m²0 m²0 m²224 m²224 m²
Total0 m²224 m²0 m²0 m²0 m²224 m²224 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée224 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)224 m²
Superficie du terrain1 057 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite224 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/02/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0911111440022
  • Code commune INSEE : 91111 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Briis-sous-Forges (91640). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 224 m², 0 m² et parcelle de 1 057 m².