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Autorisation d’urbanisme PC n°0911111340012 à Briis-sous-Forges (91640) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0911111340012). Le projet est situé au RUE Imon de Montfort à Briis-sous-Forges (91640). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 28 février 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 février 2014, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 2 344 m². La surface de plancher créée atteint 1 061 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 061 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE Imon de Montfort, Briis-sous-Forges (91640).

Références cadastrales : F, 1437.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BRIIS SOUS FORGES (SIREN 219101110, SIRET 21910111000019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Briis-sous-Forges (91640)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 061 m² · Variation nette totale : 1 061 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²397 m²0 m²0 m²0 m²397 m²397 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²664 m²0 m²0 m²0 m²664 m²664 m²
Total0 m²1 061 m²0 m²0 m²0 m²1 061 m²1 061 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés5
Surface créée1 061 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 061 m²
Superficie du terrain2 344 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite664 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/02/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0911111340012
  • Code commune INSEE : 91111 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Briis-sous-Forges (91640). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 1 061 m², 0 m² et parcelle de 2 344 m².