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Permis de construire à La Brigue (06430) - 55 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00616222B0002 délivré le 2022/12/05 à LA BRIGUE autorise une construction neuve pour un programme de 78 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC LE TROUPEAU FARFELU, le programme résidentiel autorise la construction de 78 m² sur Lieu-dit Vallee des Pres. Déposé au printemps 2022, autorisé le 5 décembre 2022 par la commune de LA BRIGUE. Implanté Lieu-dit Vallee des Pres, à La Brigue (06430), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Vallee des Pres.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GAEC LE TROUPEAU FARFELU.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 78 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 55 m² d’habitation et 23 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 78 m².

LA BRIGUE compte 719 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Vallee des Pres, La Brigue (06430).

Références cadastrales : AX, 47.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC LE TROUPEAU FARFELU (SIREN 531278349, SIRET 53127834900026, APE 01.45Z, catégorie juridique 6533, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LA BRIGUE (06430)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 78 m² · Variation nette totale : 78 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²55 m²0 m²0 m²0 m²55 m²55 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²23 m²0 m²0 m²0 m²23 m²23 m²
Total0 m²78 m²0 m²0 m²0 m²78 m²78 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée78 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)78 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite78 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/12/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00616222B0002
  • Code commune INSEE : 06162 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Brigue (06430). Les travaux prévoient la création de 78 m²; la surface après travaux atteint 78 m². Le terrain couvre 0 m².

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