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Autorisation d’urbanisme PC n°0690272100063 à BRIGNAIS (69530) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690272100063). Le projet est situé au 9 RTE DE SOUCIEU à BRIGNAIS (69530). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 mai 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 mai 2022, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 2 432 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 788 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 788 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 9 RTE DE SOUCIEU, BRIGNAIS (69530).

Références cadastrales : BH, 20.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BRIGNAIS 9 (SIREN 904486123, SIRET 90448612300014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69003)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 788 m² · Variation nette totale : 1 598 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation190 m²1 788 m²0 m²190 m²0 m²1 598 m²1 788 m²
Total190 m²1 788 m²0 m²190 m²0 m²1 598 m²1 788 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
2 pièces7
3 pièces7
4 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Logements supprimés1
Surface créée1 788 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée190 m²
Surface après travaux (totale)1 788 m²
Superficie du terrain2 432 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 788 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/05/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690272100063
  • Code commune INSEE : 69027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mai 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIGNAIS (69530). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 1 788 m², 0 m² et parcelle de 2 432 m².