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Autorisation d’urbanisme PC n°0690272100038 à BRIGNAIS (69530) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690272100038). Le projet est situé au 5 7 avenue de Verdun à BRIGNAIS (69530). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 octobre 2021, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 1 174 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 364 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 5 7 avenue de Verdun, BRIGNAIS (69530).

Références cadastrales : BE, 823, BE, 845.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GM PROMOTION (SIREN 490126570, SIRET 49012657000038, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VOURLES (69390)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 364 m² · Variation nette totale : 1 174 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation190 m²1 174 m²0 m²0 m²0 m²1 174 m²1 364 m²
Total190 m²1 174 m²0 m²0 m²0 m²1 174 m²1 364 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces4
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 174 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 364 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 364 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/10/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690272100038
  • Code commune INSEE : 69027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIGNAIS (69530). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 1 174 m², 0 m² et parcelle de 0 m².