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Autorisation d’urbanisme PC n°0690272100025 à BRIGNAIS (69530) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690272100025). Le projet est situé au Chemin des Tards-venus à BRIGNAIS (69530). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 avril 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 avril 2022, autorise la création de 128 logements sur une parcelle de 17 670 m². La surface de plancher créée atteint 9 960 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 9 960 m². Le bâti est annoncé avec 7 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Chemin des Tards-venus, BRIGNAIS (69530).

Références cadastrales : AV, 8, AV, 11, AV, 14.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC (SIREN 775662026, SIRET 77566202600019, APE 85.59A, catégorie juridique 9230, catégorie de demandeur Autres sociétés (de fait, intervenant pour compte propre), localité PARIS (75180)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 9 960 m² · Variation nette totale : 9 960 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 809 m²0 m²0 m²0 m²4 809 m²4 809 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²5 151 m²0 m²0 m²0 m²5 151 m²5 151 m²
Total0 m²9 960 m²0 m²0 m²0 m²9 960 m²9 960 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés128
Répartition par typologie
En résidence128
Répartition par taille
1 pièce126
2 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés128
Surface créée9 960 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)9 960 m²
Superficie du terrain17 670 m²
Nombre de niveaux7
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 151 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurAutres sociétés (de fait, intervenant pour compte propre)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2022/04/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 27 mars 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690272100025
  • Code commune INSEE : 69027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIGNAIS (69530). Les principaux éléments portent sur 128 logements, 9 960 m², 0 m² et parcelle de 17 670 m².