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Autorisation d’urbanisme PC n°0690272100001 à BRIGNAIS (69530) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690272100001). Le projet est situé au 11 RUE GENERAL DE GAULLE à BRIGNAIS (69530). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 juillet 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 juillet 2021, autorise la création de 57 logements sur une parcelle de 0 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 4 logements. La surface de plancher créée atteint 3 772 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 772 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 11 RUE GENERAL DE GAULLE, BRIGNAIS (69530).

Références cadastrales : BD, 94, BD, 121, BD, 122.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV BRIGNAIS 11 RUE GENERAL DE GAULLE (SIREN 879443836, SIRET 87944383600017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69002)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 772 m² · Variation nette totale : 3 056 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation550 m²3 612 m²0 m²550 m²0 m²3 062 m²3 612 m²
Autres locaux non résidentiels166 m²160 m²0 m²166 m²0 m²-6 m²160 m²
Total716 m²3 772 m²0 m²716 m²0 m²3 056 m²3 772 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés57
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)57
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces25
3 pièces30
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés57
Logements supprimés4
Surface créée3 772 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée550 m²
Surface après travaux (totale)3 772 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite160 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/07/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 8 octobre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690272100001
  • Code commune INSEE : 69027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIGNAIS (69530). Les principaux éléments portent sur 57 logements, 3 772 m², 0 m² et parcelle de 0 m².