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Autorisation d’urbanisme PC n°0690271900004 à BRIGNAIS (69530) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690271900004). Le projet est situé au 21 RUE GENERAL DE GAULLE à BRIGNAIS (69530). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 mars 2020, autorise la création de 150 logements sur une parcelle de 0 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 10 125 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 10 125 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 21 RUE GENERAL DE GAULLE, BRIGNAIS (69530).

Références cadastrales : BD, 103, BD, 134, BD, 154.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : LYON (69006).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 10 125 m² · Variation nette totale : 7 881 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation402 m²9 170 m²0 m²402 m²0 m²8 768 m²9 170 m²
Autres locaux non résidentiels1 842 m²955 m²0 m²1 842 m²0 m²-887 m²955 m²
Total2 244 m²10 125 m²0 m²2 244 m²0 m²7 881 m²10 125 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés150
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)150
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces74
3 pièces54
4 pièces20

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés150
Logements supprimés2
Surface créée10 125 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée402 m²
Surface après travaux (totale)10 125 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite955 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 avril 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690271900004
  • Code commune INSEE : 69027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIGNAIS (69530). Les principaux éléments portent sur 150 logements, 10 125 m², 0 m² et parcelle de 0 m².