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Autorisation d’urbanisme PC n°0690271800021 à BRIGNAIS (69530) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690271800021). Le projet est situé au LE MICHALON à BRIGNAIS (69530). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 octobre 2018, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 289 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 632 m².

Localisation du projet

Adresse : LE MICHALON, BRIGNAIS (69530).

Références cadastrales : BR, 54, BR, 176.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : SAINT PRIEST (69800).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 632 m² · Variation nette totale : -170 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation330 m²0 m²632 m²41 m²289 m²302 m²632 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²343 m²-343 m²-343 m²
Autres locaux non résidentiels472 m²0 m²0 m²129 m²0 m²-129 m²343 m²
Total802 m²0 m²632 m²170 m²632 m²-170 m²632 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)7
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés7
Surface créée0 m²
Surface transformée289 m²
Surface supprimée41 m²
Surface après travaux (totale)632 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/10/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 octobre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690271800021
  • Code commune INSEE : 69027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIGNAIS (69530). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 0 m², 289 m² et parcelle de 0 m².