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Autorisation d’urbanisme PC n°0690271800014 à BRIGNAIS (69530) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690271800014). Le projet est situé au 194 RUE GENERAL DE GAULLE à BRIGNAIS (69530). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 8 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 octobre 2018, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 0 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 386 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 386 m².

Localisation du projet

Adresse : 194 RUE GENERAL DE GAULLE, BRIGNAIS (69530).

Références cadastrales : BN, 114, BN, 115.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VILOGIA SOCIETE ANONYME D'HLM (SIREN 475680815, SIRET 47568081500051, APE 68.20A, catégorie juridique 5699, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité LYON (69003)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 386 m² · Variation nette totale : 1 066 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation320 m²1 386 m²0 m²320 m²0 m²1 066 m²1 386 m²
Total320 m²1 386 m²0 m²320 m²0 m²1 066 m²1 386 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Logements supprimés1
Surface créée1 386 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée320 m²
Surface après travaux (totale)1 386 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 386 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/10/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690271800014
  • Code commune INSEE : 69027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIGNAIS (69530). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 386 m², 0 m² et parcelle de 0 m².