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Autorisation d’urbanisme PC n°0690271700017 à BRIGNAIS (69530) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690271700017). Le projet est situé au 112 rue des Jardins à BRIGNAIS (69530). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 septembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 septembre 2017, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 1 553 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 553 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 112 rue des Jardins, BRIGNAIS (69530).

Références cadastrales : BO, 142.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE (SIREN 779859297, SIRET 77985929700029, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité LYON CEDEX 03 (69433)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 553 m² · Variation nette totale : 1 553 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 553 m²0 m²0 m²0 m²1 553 m²1 553 m²
Total0 m²1 553 m²0 m²0 m²0 m²1 553 m²1 553 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces10
4 pièces6
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 553 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 553 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 553 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/09/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 juin 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690271700017
  • Code commune INSEE : 69027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIGNAIS (69530). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 553 m², 0 m² et parcelle de 0 m².