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Autorisation d’urbanisme PC n°0690271500019 à BRIGNAIS (69530) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690271500019). Le projet est situé au Rue Paul Bovier Lapierre à BRIGNAIS (69530). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 janvier 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 janvier 2016, autorise la création de 44 logements sur une parcelle de 45 846 m². La surface de plancher créée atteint 3 409 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 7 526 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Rue Paul Bovier Lapierre, BRIGNAIS (69530).

Références cadastrales : BI, 26.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE (SIREN 779859297, SIRET 77985929700029, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité LYON CEDEX 03 (69433)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 7 526 m² · Variation nette totale : 3 409 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation4 117 m²3 208 m²0 m²0 m²0 m²3 208 m²7 325 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²201 m²0 m²0 m²0 m²201 m²201 m²
Total4 117 m²3 409 m²0 m²0 m²0 m²3 409 m²7 526 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés44
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)44
Répartition par taille
2 pièces15
3 pièces16
4 pièces10
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés44
Surface créée3 409 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)7 526 m²
Superficie du terrain45 846 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite201 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/01/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 février 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690271500019
  • Code commune INSEE : 69027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIGNAIS (69530). Les principaux éléments portent sur 44 logements, 3 409 m², 0 m² et parcelle de 45 846 m².