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Autorisation d’urbanisme PC n°0690271500007 à BRIGNAIS (69530) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690271500007). Le projet est situé au 3 place Emile et Antoine Gam à BRIGNAIS (69530). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 13 juillet 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 juillet 2015, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 311 m². La surface de plancher créée atteint 140 m². Le projet convertit 18 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 664 m².

Localisation du projet

Adresse : 3 place Emile et Antoine Gam, BRIGNAIS (69530).

Références cadastrales : BE, 116.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LYON (69009).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 664 m² · Variation nette totale : 120 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation392 m²99 m²18 m²10 m²18 m²89 m²481 m²
Autres locaux non résidentiels152 m²41 m²0 m²10 m²0 m²31 m²183 m²
Total544 m²140 m²18 m²20 m²18 m²120 m²664 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
1 pièce2
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée140 m²
Surface transformée18 m²
Surface supprimée10 m²
Surface après travaux (totale)664 m²
Superficie du terrain311 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite183 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/07/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 février 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690271500007
  • Code commune INSEE : 69027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juillet 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIGNAIS (69530). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 140 m², 18 m² et parcelle de 311 m².