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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Brié-et-Angonnes
Détail PC 0380591800017
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0380591800017 délivré le 2019/03/19 à BRIE-ET-ANGONNES autorise une construction neuve pour un programme de 2 767 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par RIVE DROITE REALISATIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 767 m² sur ROUTE DES ANGONNES. Déposé en hiver 2025, autorisé le 19 mars 2019 par la commune de BRIE-ET-ANGONNES. Implanté ROUTE DES ANGONNES, à Brie-Et-Angonnes (38320), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CHUSET.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RIVE DROITE REALISATIONS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 42 logements sur une parcelle de 6 882 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 767 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 767 m² . Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
BRIE-ET-ANGONNES compte 2 521 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : ROUTE DES ANGONNES, Brie-Et-Angonnes (38320).
Références cadastrales : BA, 118.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage RIVE DROITE REALISATIONS (SIREN 535355770, SIRET 53535577000012, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité GRENOBLE (38000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 767 m² · Variation nette totale : 2 767 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 767 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 767 m² 2 767 m² Total 0 m² 2 767 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 767 m² 2 767 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 42 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 42 Répartition par taille 2 pièces 12 3 pièces 22 4 pièces 8
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 42 Surface créée 2 767 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 767 m² Superficie du terrain 6 882 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation non rempli Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 767 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2019/03/19
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0380591800017 Code commune INSEE : 38059 - Voir la page commune Année de dépôt : 2018 Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mars 2019 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brie-Et-Angonnes (38320). Les travaux prévoient la création de 2 767 m²; la surface après travaux atteint 2 767 m². Le terrain couvre 6 882 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38059
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0380591800017
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2019-03-19
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2025-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2025-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-02
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
RIVE DROITE REALISATIONS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
535355770
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
53535577000012
Code postal du demandeur
38000
Localité du demandeur
GRENOBLE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
ROUTE
Libellé de la voie du terrain
DES ANGONNES
Lieu-dit du terrain
CHUSET
Localité du terrain
BRIE-ET-ANGONNES
Code postal du terrain
38320
sec_cadastre1
BA
num_cadastre1
118
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
6882
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
non rempli
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
42
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
42
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
42
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
12
Nombre de logements de 3 pièces créés
22
Nombre de logements de 4 pièces créés
8
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2767
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2767
Tableau des données brutes de l'autorisation.
