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Autorisation d’urbanisme PC n°00502323H0083 à BRIANCON (05100) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00502323H0083). Le projet est situé au TRAVERSEE DE CHAMANDRIN à BRIANCON (05100). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 23 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 mai 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 547 m². La surface de plancher créée atteint 3 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 26 m².

Localisation du projet

Adresse : TRAVERSEE DE CHAMANDRIN, BRIANCON (05100).

Références cadastrales : E, 2028.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DELER (SIREN 483966917, SIRET 48396691700013, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité BRIANCON (05100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 26 m² · Variation nette totale : 3 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 m²23 m²0 m²0 m²26 m²26 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²23 m²-23 m²-23 m²
Autres locaux non résidentiels23 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²23 m²
Total23 m²3 m²23 m²0 m²23 m²3 m²26 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
1 pièce1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée3 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)26 m²
Superficie du terrain547 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/05/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 décembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00502323H0083
  • Code commune INSEE : 05023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIANCON (05100). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 3 m², 0 m² et parcelle de 547 m².