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Autorisation d’urbanisme PC n°00502321H0043 à BRIANCON (05100) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00502321H0043). Le projet est situé au 8 B RUE GENERAL COLAUD à BRIANCON (05100). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 10 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 novembre 2021, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 820 m². La surface de plancher créée atteint 803 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 803 m².

Localisation du projet

Adresse : 8 B RUE GENERAL COLAUD, BRIANCON (05100).

Références cadastrales : AM, 363.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ANNE DELOR PROMOTION (SIREN 495080152, SIRET 49508015200038, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MANDELIEU LA NAPOULE (06201)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 803 m² · Variation nette totale : 803 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²803 m²0 m²0 m²0 m²803 m²803 m²
Total0 m²803 m²0 m²0 m²0 m²803 m²803 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée803 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)803 m²
Superficie du terrain820 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite803 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/11/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00502321H0043
  • Code commune INSEE : 05023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIANCON (05100). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 803 m², 0 m² et parcelle de 820 m².