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Autorisation d’urbanisme PC n°00502320H0046 à BRIANCON (05100) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00502320H0046). Le projet est situé au 45 CHEMIN DE LA TOUR à BRIANCON (05100). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 15 mars 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 mars 2021, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 886 m². La surface de plancher créée atteint 689 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 689 m².

Localisation du projet

Adresse : 45 CHEMIN DE LA TOUR, BRIANCON (05100).

Références cadastrales : AM, 390.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCIA DELATOUR (SIREN 901158923, SIRET 90115892300010, APE 68.32A, catégorie juridique 6542, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PUY SAINT ANDRE (05100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 689 m² · Variation nette totale : 689 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²278 m²0 m²0 m²0 m²278 m²278 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²411 m²0 m²0 m²0 m²411 m²411 m²
Total0 m²689 m²0 m²0 m²0 m²689 m²689 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces1
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée689 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)689 m²
Superficie du terrain886 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite411 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/03/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 mars 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00502320H0046
  • Code commune INSEE : 05023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIANCON (05100). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 689 m², 0 m² et parcelle de 886 m².