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Autorisation d’urbanisme PC n°00502319H0037 à BRIANCON (05100) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00502319H0037). Le projet est situé au 26 A RUE GENERAL ROSTOLLAND à BRIANCON (05100). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 14 février 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 février 2020, autorise la création de 17 logements sur une parcelle de 2 650 m². La surface de plancher créée atteint 1 588 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 588 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 26 A RUE GENERAL ROSTOLLAND, BRIANCON (05100).

Références cadastrales : AM, 265.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

5 VALLEES HSC (SIREN 878516996, SIRET 87851699600013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MONTPELLIER (34090)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 588 m² · Variation nette totale : 1 588 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 588 m²0 m²0 m²0 m²1 588 m²1 588 m²
Total0 m²1 588 m²0 m²0 m²0 m²1 588 m²1 588 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés17
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces9
4 pièces4
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés17
Surface créée1 588 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 588 m²
Superficie du terrain2 650 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 588 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/02/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 juillet 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00502319H0037
  • Code commune INSEE : 05023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRIANCON (05100). Les principaux éléments portent sur 17 logements, 1 588 m², 0 m² et parcelle de 2 650 m².